Déposée le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAFES ALBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPSULES BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAFES ALBERT domicilié(e) 2 JULES VERNE BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 182 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAFES ALBERT domicilié(e) 2 JULES VERNE BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France.
La marque CAPSULES BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CAFES ALBERT, SAS - 2 JULES VERNE BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 342182300
LES CAFES ALBERT - 2 JULES VERNE BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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