Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSULES BOX
LES CAFES ALBERT, SAS

Numéro de dépôt :
3791770
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
CAPSULES BOX de LES CAFES ALBERT

Présentation de la marque CAPSULES BOX

Déposée le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAFES ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSULES BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAFES ALBERT domicilié(e) 2 JULES VERNE BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 182 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAFES ALBERT domicilié(e) 2 JULES VERNE BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque CAPSULES BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULES BOX est expirée depuis le 17 décembre 2020.

LES CAFES ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : CAFES ALBERT , CAFE ZEN , LES CAFES ALBERT , SO ESPRESSO , CAFE DU BOULANGER


LES CAFES ALBERT, SAS - 2 JULES VERNE BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 342182300


LES CAFES ALBERT - 2 JULES VERNE BP 226 - 85006 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.